Mentions légales
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Informations Générales
 
Numéro de déclaration à la CNIL : 1418394
Propriétaire du site : L’association « JARDINOT Le Jardin du Cheminot »
Siège social : 9 quai de Seine 93584 Saint Ouen Cedex
Forme : Association loi 1901.
L’association a été déclarée le 11 septembre 1942 sous le n°3535 (Journal Officiel du 25 septembre 1942)
Directeur de la Publication : Alain RABE
Directeur de rédaction : Webmestre de JARDINOT Le Jardin du Cheminot
Site réalisé par : CASTELIS  9 rue Maurice Grandcoing 94200 IVRY SUR SEINE Tél. 01 43 90 19 80
Site hébergé par : OVH   2 rue de Kellermann – 59100 Roubaix
 
Article 1 – Responsabilités
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de JARDINOT Le Jardin du Cheminot ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.
 
Article 2 – Droits de propriété intellectuelle
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